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Dernière mise à jour : 16 juillet 2026 · 1 min de lecture

Cette page identifie l’éditeur et l’hébergeur du site studio.aprs-conseil.com et de l’ensemble de ses pages, y compris les pages éditées pour le compte de clients. Les conditions d’utilisation détaillées figurent dans les Conditions Générales d’Utilisation, les conditions de vente dans les CGV et le traitement des données dans la Politique de confidentialité.

Sommaire (5 sections)

1Éditeur du site
2Hébergement
3Pages éditées pour le compte de clients
4Documents contractuels et confidentialité
5Propriété intellectuelle

1. Éditeur du site

Éditeur : APRS Conseil, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 500 €.
Siège social : 1 avenue du Général Leclerc, 94100 Saint-Maur-des-Fossés, France.
Immatriculation : RCS de Créteil, SIREN 980 621 718 ; TVA intracommunautaire FR 84 980 621 718.
Directeur de la publication : M. Arthur Pires.
Contact : [email protected] — téléphone : +33 6 04 19 16 46.

2. Hébergement

Le site est hébergé par DigitalOcean, LLC (105 Edgeview Drive, Suite 425, Broomfield, CO 80021, États-Unis — téléphone : +1 646 397 8051 — https://www.digitalocean.com). Les fichiers et médias sont stockés via DigitalOcean Spaces (DigitalOcean, LLC).

3. Pages éditées pour le compte de clients

Certaines pages du site (adresses commençant par /l/) sont des pages de présentation réalisées et hébergées par APRS Conseil pour le compte de professionnels clients, identifiés dans le pied de page de chaque page concernée. L’offre présentée sur ces pages émane du client professionnel identifié, seul responsable de son contenu commercial (descriptions, prix, engagements).

Les données transmises via les formulaires de ces pages sont destinées au client identifié, responsable de traitement ; APRS Conseil agit comme sous-traitant (hébergement et restitution des demandes). Chaque page dispose de sa propre politique de confidentialité, accessible depuis son pied de page. Pour en savoir plus sur les traitements opérés par APRS Conseil en propre, consultez la page /politique-confidentialite.

4. Documents contractuels et confidentialité

Conditions Générales d’Utilisation de la plateforme : /conditions-utilisation.
Conditions Générales de Vente des prestations : /conditions-vente.
Politique de confidentialité et cookies : /politique-confidentialite.

5. Propriété intellectuelle

La structure du site, sa charte graphique et ses contenus propres sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Les conditions applicables aux contenus produits dans le cadre des prestations figurent dans les CGV (/conditions-vente) ; celles applicables aux contenus déposés par les utilisateurs figurent dans les CGU (/conditions-utilisation).